Domaine la Tournavelle
Présentation de la marque Domaine la Tournavelle
Déposée le 23 mars 2011 par WILLY LECOUFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine la Tournavelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine la Tournavelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine la Tournavelle est expirée depuis le 23 mars 2021.
WILLY LECOUFLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39