Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine la Tournavelle
WILLY LECOUFLE

Numéro de dépôt :
3817372
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021
Domaine la Tournavelle de WILLY LECOUFLE

Présentation de la marque Domaine la Tournavelle

Déposée le 23 mars 2011 par WILLY LECOUFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine la Tournavelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est WILLY LECOUFLE domicilié(e) 4100 CHEMIN DU BAC LA TOURNAVELLE - 83460 - LES ARCS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLY LECOUFLE domicilié(e) 4100 CHEMIN DU BAC LA TOURNAVELLE - 83460 - LES ARCS - France.

La marque Domaine la Tournavelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine la Tournavelle est expirée depuis le 23 mars 2021.

WILLY LECOUFLE a également déposé les autres marques suivantes : OR de l'Argens


WILLY LECOUFLE - 4100 CHEMIN DU BAC LA TOURNAVELLE - 83460 - LES ARCS - France


WILLY LECOUFLE - 4100 CHEMIN DU BAC LA TOURNAVELLE - 83460 - LES ARCS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.